PANATHLON INTERNATIONAL
LUDIS IUNGIT
Modification des Statuts du Panathlon International
Texte actuel
Proposition
Article 3 - Les Clubs
Article 3 - Les Clubs
5. Les Clubs peuvent constituer des Clubs
5. Les Clubs peuvent constituer des Clubs
Juniors (PJ) selon les modalités prévues
Juniors (PJ) selon les modalités prévues
par les normes réglementaires.
par les normes réglementaires. Les Clubs
Juniors:
a) sont organisés en accord avec les
Clubs parrains de référence;
b) sont régis par des Statuts type
approuvés par le Conseil International;
c) sont tenus à l’accomplissement des
actes prévus à l’alinéa 4, lettres a) et b),
qui précède;
d) sont tenus de verser chaque année au
Gouverneur de Zone ou au Président de
District la cotisation d’affiliation prévue.
Article 7 - Organes
Article 7 - Organes
1. Les Organes internationaux du P.I. sont 1.a) Les Organes internationaux du P.I.
:
sont :
- l’Assemblée Générale des Clubs;
- l’Assemblée Générale des Clubs;
- le Conseil International;
- le Conseil International;
- le Comité de Présidence;
- le Comité de Présidence;
- le Président International;
- le Président International;
- le Comité des Présidents des Districts
-le Comité des Présidents des Districts
- le Collège des Commissaires aux
-le Collège des Commissaires aux
Comptes (C.C.A.C.);
Comptes (C.C.C.);
-le Collège Arbitral et de Garantie
- le Collège Arbitral et de Garantie
Statutaire (C.G.S.).
Statutaire (C.G.S.).
2. Les Organes Nationaux sont :
b) La durée des charges est de 4 ans non
renouvelables.
- les Districts;
2.a) Les Organes Nationaux sont :
- les Présidents de District;
- les Assemblées de District;
- les Districts;
3. Sont des Organes territoriaux :
- les Présidents de District;
- les Assemblées de District;
- le Zones;
- les Gouverneurs de Zone.
b) La durée des charges est de 4 ans non
- les Assemblées de Zone.
renouvelables.
4.
Sont
des
Membres autonomes
3.a) Les Organes territoriaux sont :
territoriaux du Panathlon International :
- les Zones;
les Clubs.
- les Gouverneurs de Zone;
- les Assemblées de Zone.
b) La durée des charges est de 4 ans non
renouvelables.
4.a) Les Membres autonomes territoriaux
du Panathlon International sont :
- les Clubs.
b) La durée de la charge est de 4 ans et
est renouvelable
Article 8 - L'Assemblée Générale
5. L’Assemblée Générale élit :
a)
le Président International;
b)
7 Conseillers Internationaux;
c)
3 membres titulaires et 2
suppléants du C.C.C.;
d)
3 membres titulaires et 2
suppléants du C.G.S.
e)
fixe le montant des cotisations
d’affiliation.
5. L’Assemblée Générale élit :
a)
le Président International;
b)
le Trésorier;
c)
les Conseillers Internationaux
selon les dispositions de l’art. 9.5;
d)
3 membres titulaires et 2
suppléants du C.C.C.;
e)
3 membres titulaires et 2
suppléants du C.G.S.
f)
fixe le montant des cotisations
d’affiliation.
6. L’Assemblée Générale est également
convoquée dans un délai de six mois à
compter de la date de la réunion du
Conseil International, ayant à l’ordre du
jour l’approbation du Compte-rendu
annuel de la gestion économique,
Article 7 - Organes
1.a) Les Organes internationaux du P.I.
sont :
- l’Assemblée Générale des Clubs;
- le Conseil International;
- le Comité de Présidence;
- le Président International;
- le Comité des Présidents des Districts
- le Collège des Commissaires aux
Comptes (C.C.A.C.);
- le Collège Arbitral et de Garantie
Statutaire (C.G.S.).
b) La durée des charges est de 4 ans. La
réélection n'est autorisée qu'une seule fois
2.a) Les Organes Nationaux sont :
- les Districts;
- les Présidents de District;
- es Assemblées de District;
b) Président de District a une durée de
quatre ans et n’est pas renouvelable dans
les Districts comprenant plusieurs Zones.
Elle n’est renouvelable qu’une seule fois
dans tous les autres cas.
3.a) Les Organes territoriaux sont :
- les Zones;
- les Gouverneurs de Zone;
- les Assemblées de Zone.
b) La durée des charges est de 4 ans non
renouvelables.
4.a) Les Membres autonomes territoriaux
du Panathlon International sont :
- les Clubs.
b) La durée de la charge est de 4 ans et
est renouvelable
financière et patrimoniale, n’ayant pas
obtenu l’avis favorable du C.C.C.
Article 9 - Assemblée Élective procédures électorales
1. Pour les Organes Internationaux, les
élections auront lieu lors d’une Assemblée
Générale, par vote effectué à l’aide de
bulletins séparés, pour chacun de ces
organes, par tous les Clubs déjà
constitués à la date du 31 décembre qui
précède l’année durant laquelle aura lieu
l’Assemblée élective, et qui sont en règle
dans le paiement de leurs cotisations
d’affiliation. L’Assemblée élit :
- le Président International,
- 7 Conseillers Internationaux,
- 3 Membres titulaires et 2 Membres
suppléants du Collège des Commissaires
aux Comptes (C.C.C.)
- 3 Membres titulaires et 2 Membres
suppléants du Collège Arbitral et de
Garantie Statutaire (C.G.S.)
Article 11 - Le Conseil International
1. Il se compose du Président
International, du Past-president et des 7
Conseillers élus par l’Assemblée.
Participent en outre, sans droit de vote, le
Secrétaire Général et le Trésorier, sauf s’il
est Conseiller, et au moins un membre du
Collège des Commissaires aux Comptes.
2.
Le Conseil International
nomme:
- le Secrétaire Général;
- le Responsable de la communication, et
décide de leurs orientations;
f) approuve annuellement le bilan
d’exercice et le budget de l’année
suivante;
g) présente à l’Assemblée Ordinaire, la
ratification:
- le rapport moral et d’organisation, et le
rapport économique et financier, relatifs
aux deux années précédentes;
- la proposition motivée relative aux
cotisations d’affiliation des Clubs des deux
années à venir;
Article 12 - Le Comité de Présidence
1. Le Comité de Présidence se compose
du Président International, du Pastpresident et du Vice-président. Participent
en outre, sans droit de vote, un Conseiller
International (sur une invitation du
Président, selon les thèmes traités), le
Secrétaire Général, le Trésorier et au
moins un membre du C.C.C.
Article 13 – Le Comité des Présidents
des Districts
1. Le Comité des Présidents des Districts
se compose des Présidents des Districts. Il
est convoqué au moins une fois par an et
présidé par le Président International et
est assisté par le Comité de Présidence.
1. Pour les Organes Internationaux, les
élections auront lieu lors d’une Assemblée
Générale, par vote effectué à l’aide de
bulletins séparés, pour chacun de ces
organes, par tous les Clubs déjà
constitués à la date du 31 décembre qui
précède l’année durant laquelle aura lieu
l’Assemblée élective, et qui sont en règle
dans le paiement de leurs cotisations
d’affiliation. L’Assemblée élit :
- le Président International,
- le Trésorier,
- les Conseillers Internationaux, selon les
dispositions du point 5 du présent article,
- 3 Membres titulaires et 2 Membres
suppléants du Collège des Commissaires
aux Comptes (C.C.C.)
- 3 Membres titulaires et 2 Membres
suppléants du Collège Arbitral et de
Garantie Statutaire (C.G.S.)
1. Il se compose du Président
International, du Past-president, des
Conseillers élus par l’Assemblée selon les
dispositions de l’art. 9.5 et du Trésorier.
Participent en outre, sans droit de vote, le
Secrétaire Général et au moins un
membre du Collège des Commissaires aux
Comptes.
2. Le Conseil International :
d) nomme :
- le Secrétaire Général;
- le Responsable de la communication,
dont il fixe les orientations;
f) approuve annuellement le bilan et le
budget, avec l’avis favorable du C.C.C.;
g) présente à l’Assemblée Ordinaire, pour
leur ratification:
- le rapport moral et d’organisation, et le
rapport économique, financier et
patrimonial, relatifs aux deux années
précédentes;
- la proposition motivée relative aux
cotisations d’affiliation des Clubs des deux
années qui suivront l’année en cours;
1. Le Comité de Présidence se compose
du Président International, du Pastpresident, du Vice-président, du Trésorier
et d’un Conseiller International sur
invitation du Président en fonction des
sujets traités. Participent en outre, sans
droit de vote, le Secrétaire Général et le
Président du C.C.C. ou son délégué;
1. Le Comité des Présidents des Districts
se compose des Présidents des Districts.
Les années paires, à l’occasion de
l’Assemblée Générale, il est convoqué en
séance plénière et présidé par le Président
International avec l’assistance du Comité
de Présidence.
Les années impaires, il est convoqué par
zones continentales. Il est présidé par le
Président International ou par son délégué
sans la participation du Comité de
Présidence.
Article 14 - Le Collège des
Commissaires aux Comptes (C.C.C.)
2. Ses membres seront élus parmi des
Panathloniens inscrits au Registre officiel
des Commissaires aux Comptes de leurs
pays respectifs ou ayant les compétences
professionnelles spécifiques (tant les
membres titulaires que les membres
suppléants), mais n’appartenant pas tous
à un même District.
Article 15 - Le Collège Arbitral et de
Garantie Statutaire (C.G.S.)
1. Le Collège Arbitral et de Garantie
Statutaire se compose de trois Membres
titulaires et de deux suppléants qui sont
élus par l’Assemblée Générale et ne
devant pas tous appartenir à un même
District.
Article 18 – les Présidents des Districts
1. Le Président est élu par les Clubs de
son District ou par les Gouverneurs si le
District est divisé en plusieurs Zones.
Article 23 - Le Trésorier
1. Le Trésorier est nommé par le Conseil
International et reste en fonction aussi
longtemps que lui.
2. Il doit posséder une expérience
spécifique en matière administrative et
financière. Il participe, sans droit de vote
s’il n’exerce pas la fonction de Membre du
Conseil, aux réunions du Conseil
international et du Comité de Présidence.
Article 25 - Révision des Statuts
Les propositions de modification des
Statuts peuvent être formulées :
b)
par au moins un vingt% des
Clubs régulièrement constitués et en règle
en ce qui concerne les obligations
prévues. Les propositions doivent parvenir
au Secrétariat Général avant la fin du
mois de décembre qui précède
l’Assemblée Générale de l’année suivante.
Toutes les propositions devront être
communiquées aux Clubs au moins 60
jours avant l’Assemblée extraordinaire,
accompagnées de l’avis exprimé par le
Collège Arbitral et de Garantie Statutaire.
2. a) Ses membres seront élus parmi des
Panathloniens inscrits au Registre officiel
des Commissaires aux Comptes de leurs
pays respectifs ou ayant les compétences
professionnelles spécifiques (tant les
membres titulaires que les membres
suppléants), mais n’appartenant pas tous
à un même District.
b) En cas de vacance d’un Membre
titulaire, il est remplacé par le premier des
Membres suppléants, même par
dérogation au point 2a.
1. a) Le Collège Arbitral et de Garantie
Statutaire se compose de trois Membres
titulaires et de deux suppléants élus par
l’Assemblée Générale et ne devant pas
tous appartenir à un même District.
b) En cas de vacance d’un membre
titulaire, il est remplacé par le premier des
membres suppléants, même par
dérogation au point 1a.
1. Le Président est élu par les Clubs de
son District.
1. Le Trésorier est élu par l’Assemblée
Générale selon la procédure prévue pour
l’élection du Président International, et il
reste en fonction aussi longtemps que lui.
2. Il doit posséder une expérience
spécifique en matière administrative et
financière. Il participe, avec droit de vote,
aux réunions du Conseil International et
du Comité de Présidence.
Les propositions de modification des
Statuts peuvent être formulées
b)
par au moins 10 Clubs d’au moins
2 Districts régulièrement constitués et en
règle en ce qui concerne les obligations
prévues. Les propositions doivent parvenir
au Secrétariat Général avant la fin du
mois de décembre qui précède
l’Assemblée Générale de l’année suivante.
Toutes les propositions devront être
communiquées aux Clubs au moins 60
jours avant l’Assemblée extraordinaire,
accompagnées de l’avis exprimé par le
Collège Arbitral et de Garantie Statutaire.
PANATHLON INTERNATIONAL
LUDIS IUNGIT
Modifiche allo Statuto del Panathlon International
Attuale
Articolo 3 - I Club
5. I Club possono costituire Club
Junior (PJ) secondo le modalità
stabilite dalle norme regolamentari.
Articolo 7 - Organi
1. Sono Organi internazionali del P .I.
:
- l'Assemblea Generale dei Club;
- il Consiglio Internazionale;
- il Comitato di Presidenza;
- il Presidente Internazionale;
- il Comitato dei Presidenti dei
Distretti;
- il Collegio Revisori Contabili
(C.R.C.);
- il Collegio Arbitrale e di Garanzia
Statutaria (C.G.S.)
2. Sono Organi nazionali:
- i Distretti;
- i Presidenti dei Distretti;
- le Assemblee distrettuali
3. Sono Organi territoriali
- le Aree;
- i Governatori di Area
- le Assemblee d‘Area.
4. Sono Membri autonomi territoriali
del Panathlon International:
- i Club.
Articolo 8 - L'Assemblea Generale
5. L’Assemblea Generale elegge:
a) il Presidente internazionale
b) n. 7 consiglieri internazionali
c) n. 3 componenti effettivi e 2
supplenti del C.R.C.
d) n. 3 componenti effettivi e 2
supplenti del C.G.S.
e) fissa l’importo delle quote di
affiliazione.
Proposta
5. I Club possono costituire Club Junior
(PJ) secondo le modalità stabilite dalle
norme regolamentari. I club Junior:
a) sono organizzati in accordo con i Club
padrini di riferimento;
b) sono retti da uno statuto tipo
approvato dal Consiglio Internazionale;
c) sono tenuti agli adempimenti previsti
nel precedente comma 4 lettere a) e b);
d) sono tenuti a versare annualmente al
Governatore d’area o al Presidente del
Distretto la quota di affiliazione prevista.
Articolo 7 - Organi
1.a) Sono Organi internazionali del P .I. :
- l'Assemblea Generale dei Club;
- il Consiglio Internazionale;
- il Comitato di Presidenza;
- il Presidente Internazionale;
- il Comitato dei Presidenti dei Distretti;
- il Collegio Revisori Contabili (C.R.C.);
- il Collegio Arbitrale e di Garanzia
Statutaria (C.G.S.)
b) La durata delle cariche è di anni 4 non
rinnovabili
2.a) Sono Organi nazionali:
- i Distretti;
- i Presidenti dei Distretti;
- le Assemblee distrettuali
b)La durata delle cariche è di anni 4 non
rinnovabili
3.a) Sono Organi territoriali
- le Aree;
- i Governatori di Area
- le Assemblee d‘Area.
b)La durata delle cariche è di anni 4 non
rinnovabili
4.a) Sono Membri autonomi territoriali
del Panathlon International:
- i Club.
b)La durata della carica è di anni 2 ed è
rinnovabile
5. L’Assemblea Generale elegge:
a) il Presidente internazionale
b) il Tesoriere
c) i Consiglieri Internazionali secondo il
disposto dall’art. 9.5
d) n. 3 componenti effettivi e 2 supplenti
del C.R.C.
e) n. 3 componenti effettivi e 2 supplenti
del C.G.S.
f) fissa l’importo delle quote di
affiliazione.
6. L’Assemblea Generale è anche
convocata entro sei mesi dalla data della
seduta del Consiglio Internazionale,
avente all’Ordine del Giorno
l’approvazione del Rendiconto annuale
della gestione economico-finanziaria e
patrimoniale, che non abbia ottenuto
parere favorevole dal CRC.
Articolo 7 - Organi
1.a) Sono Organi internazionali del P .I. :
- l'Assemblea Generale dei Club;
- il Consiglio Internazionale;
- il Comitato di Presidenza;
- il Presidente Internazionale;
- il Comitato dei Presidenti dei Distretti;
- il Collegio Revisori Contabili (C.R.C.);
- il Collegio Arbitrale e di Garanzia
Statutaria (C.G.S.)
b) La durata delle cariche è di anni 4. E’
consentita la rielezione una sola volta
2.a) Sono Organi nazionali:
- i Distretti;
- i Presidenti dei Distretti;
- le Assemblee distrettuali
b) Presidenti di Distretto ha durata
quadriennale e non è rieleggibile nei
Distretti dove vi sono più Aree. E’
rieleggibile per una sola volta in tutti gli
altri casi
3.a) Sono Organi territoriali
- le Aree;
- i Governatori di Area
- le Assemblee d‘Area.
b)La durata delle cariche è di anni 4 non
rinnovabili
4.a) Sono Membri autonomi territoriali del
Panathlon International:
- i Club.
b)La durata della carica è di anni 2 ed è
rinnovabile
Articolo 9 – Assemblea Elettiva –
procedure elettorali
1. Per gli Organi Internazionali le
elezioni avverranno in Assemblea
generale con votazione effettuata con
schede separate, per ciascuno degli
organi stessi, da parte di tutti i Club
costituiti almeno entro il 31 dicembre
antecedente l’anno in cui si terrà
l’Assemblea elettiva, che siano in
regola con i pagamenti delle quote di
affiliazione. L’Assemblea elegge:
- il Presidente Internazionale
- n. 7 Consiglieri internazionali
- n. 3 componenti effettivi e 2
supplenti del Collegio dei Revisori
Contabili (C.R.C.)
- n. 3 componenti effettivi e 2
supplenti del Collegio Arbitrale e di
Garanzia Statutaria
(C.G.S.)
Articolo
11
Il
Consiglio
Internazionale
1. E' composto dal Presidente
Internazionale, dal Past-president,
dai 7 Consiglieri eletti dall’Assemblea.
Partecipano inoltre, senza diritto di
voto, il Segretario Generale e il
Tesoriere, solo se non Consigliere, ed
almeno un componente del Collegio
dei Revisori Contabili.
2. Il Consiglio Internazionale
d) nomina:
- il Segretario Generale;
- il Tesoriere;
- il Responsabile della comunicazione,
fissandone gli indirizzi;
f) approva annualmente la bozza di
bilancio consuntivo ed il bilancio
preventivo;
g) presenta all'Assemblea Ordinaria,
per l'approvazione:
- la relazione morale - organizzativa e
quella
economico
finanziaria
patrimoniale
relative
al
biennio
precedente;
- la proposta motivata in ordine alle
quote associative dei Club dei due
anni successivi a quello in corso;
Articolo 12 - Il Comitato di
Presidenza
1. Il Comitato di Presidenza è
composto
dal
Presidente
Internazionale, dal Past-president e
dal
Vicepresidente.
Partecipano
inoltre, senza diritto di voto, un
Consigliere Internazionale su invito
del Presidente in funzione degli
argomenti
trattati,
il
Segretario
Generale, il Tesoriere ed almeno un
componente il C.R.C.
Articolo 13 – Il Comitato dei
Presidenti dei Distretti
1. Il Comitato dei Presidenti dei
Distretti è composto dai Presidenti dei
Distretti.
E’ convocato e presieduto almeno una
volta
all’anno
dal
Presidente
Internazionale ed è assistito dal
Comitato di Presidenza.
1. Per gli Organi Internazionali le elezioni
avverranno in Assemblea generale con
votazione effettuata con schede separate,
per ciascuno degli organi stessi, da parte
di tutti i Club costituiti almeno entro il 31
dicembre antecedente l’anno in cui si
terrà l’Assemblea elettiva, che siano in
regola con i pagamenti delle quote di
affiliazione. L’Assemblea elegge:
- il Presidente Internazionale
- il Tesoriere
i Consiglieri Internazionali secondo il
disposto del .5 del presente articolo
- n. 3 componenti effettivi e 2 supplenti
del Collegio dei Revisori Contabili (C.R.C.)
- n. 3 componenti effettivi e 2 supplenti
del Collegio Arbitrale e di Garanzia
Statutaria
(C.G.S.)
1.
E'
composto
dal
Presidente
Internazionale, dal Past-president e dai
Consiglieri eletti dall’Assemblea secondo
il disposto dall’art. 9.5 e dal Tesoriere.
Partecipa inoltre, senza diritto di voto, il
Segretario Generale ed almeno un
componente del Collegio dei Revisori
Contabili.
2. Il Consiglio Internazionale
d) nomina:
- il Segretario Generale;
- il Responsabile della comunicazione,
fissandone gli indirizzi;
f) approva annualmente il bilancio
consuntivo ed il bilancio preventivo con il
parere favorevole del C.R.C.
g) presenta all'Assemblea Ordinaria per
la loro ratifica:
- la relazione morale - organizzativa e
quella economico - finanziaria
patrimoniale
relative
al
biennio
precedente;
- la proposta motivata in ordine alle
quote associative dei Club dei due anni
successivi a quello in corso;
1. Il Comitato di Presidenza è composto
dal Presidente Internazionale, dal PastPresident,
dal
Vicepresidente,
dal
Tesoriere
e
da
un
Consigliere
Internazionale su invito del Presidente in
funzione
degli
argomenti
trattati.
Partecipano inoltre senza diritto di voto il
Segretario Generale, il Presidente del
C.R.C. o un suo delegato.
1. Il Comitato dei Presidenti dei Distretti
è composto dai Presidenti dei Distretti.
Negli anni pari in occasione della
Assemblea Generale viene convocato in
forma
plenaria
è
presieduto
dal
Presidente Internazionale ed è assistito
dal Comitato di Presidenza.
Negli anni dispari viene convocato per
aree continentali, sarà presieduto dal
Presidente Internazionale o da un suo
delegato senza la partecipazione
Comitato di Presidenza.
Articolo 14 - Il Collegio Revisori
Contabili (C.R.C.)
2. I componenti saranno eletti tra
panathleti che siano iscritti all'Albo
ufficiale dei revisori contabili dei
rispettivi paesi o che abbiano le
competenze professionali specifiche
(sia i componenti effettivi sia i
supplenti),
purché
non
tutti
appartenenti allo stesso Distretto.
Articolo 15 - Il Collegio Arbitrale e
di Garanzia Statutaria (C.G.S)
1. Il Collegio Arbitrale e di Garanzia
Statutaria
è
composto
da
tre
Componenti effettivi e da due
supplenti,
eletti
dall'Assemblea
Generale
purché
non
tutti
appartenenti allo stesso Distretto.
Articolo 18 – I Presidenti dei
Distretti
1. Il Presidente è eletto dai Club del
suo Distretto o dai Governatori nel
caso in cui il Distretto sia diviso in più
Aree.
Articolo 23 - Il Tesoriere
1. Il Tesoriere è nominato dal
Consiglio Internazionale con carica di
pari durata.
2.
Deve
possedere
specifica
esperienza
amministrativa
e
finanziaria. Partecipa alle riunioni del
Consiglio
Internazionale
e
del
Comitato di Presidenza senza diritto di
voto se non riveste la carica di
Consigliere.
Articolo 25 - Revisione dello
Statuto
Le proposte di modifica dello Statuto
possono essere formulate:
b) da almeno il venti per cento dei
Club regolarmente costituiti e in
regola con gli
adempimenti previsti. Queste devono
pervenire alla Segreteria generale
entro il mese di dicembre precedente
l'Assemblea
Generale
dell'anno
successivo.
Tutte le proposte dovranno essere
comunicate ai Club almeno 60 giorni
prima dell'Assemblea straordinaria,
accompagnate dal parere espresso dal
Collegio Arbitrale e di Garanzia
Statutaria.
del
2. a) I componenti saranno eletti tra
panathleti che siano iscritti all'Albo
ufficiale dei revisori contabili dei rispettivi
paesi o che abbiano le competenze
professionali specifiche (sia i componenti
effettivi sia i supplenti), purché non tutti
appartenenti allo stesso Distretto.
b) In caso di vacanza di un membro
effettivo subentra il primo dei membri
supplenti anche in deroga a punto 2a
1. a) Il Collegio Arbitrale e di Garanzia
Statutaria è composto da tre Componenti
effettivi e da due supplenti, eletti
dall'Assemblea Generale purché non tutti
appartenenti allo stesso Distretto.
b) In caso di vacanza di un membro
effettivo subentra il primo dei membri
supplenti anche in deroga a punto 1a
1. Il Presidente è eletto dai Club del suo
Distretto.
1. Il Tesoriere è eletto dalla Assemblea
Generale con procedura uguale a quella
della
elezione
del
Presidente
Internazionale con carica di pari durata.
2. Deve possedere specifica esperienza
amministrativa e finanziaria. Partecipa
alle riunioni del Consiglio Internazionale e
del Comitato di Presidenza con diritto di
voto.
Le proposte di modifica dello Statuto
possono essere formulate:
b) da minimo 10 Club di almeno 2
Distretti regolarmente costituiti e in
regola con gli adempimenti previsti.
Queste devono pervenire alla Segreteria
generale entro il mese di dicembre
precedente
l'Assemblea
Generale
dell'anno successivo.
Tutte le proposte dovranno essere
comunicate ai Club almeno 60 giorni
prima
dell'Assemblea
straordinaria,
accompagnate dal parere espresso dal
Collegio
Arbitrale
e
di
Garanzia
Statutaria.
PANATHLON INTERNATIONAL
LUDIS IUNGIT
Revision of Panathlon International Statute
Current
Article 3 - Clubs
5. Clubs can form Junior Clubs (PJ),
according to the methods established
by the regulations in force.
Article 7 - Bodies
1. The International Bodies of P.I.
are:
- the General Assembly of the
Clubs;
- the International Board;
- the President’s Committee;
- the International President;
- the District Presidents Committee
- the Auditors’ Committee (A.C.);
- the Constitution and Arbitration
Board (C.A.B.)
2. The National Bodies are:
- Districts;
- District Presidents;
- District Assemblies
3. Local Bodies are:
- Areas;
- Area Governors;
- Area Assemblies.
4. Panathlon International local
autonomous members are:
- Clubs.
Article 8 – General Assembly
5. The General Assembly elects:
a) the International President;
b) 7 International Board members;
c) 3 full members and 2 added
members of AC;
d) 3 full members and 2 added
members of CAB;
e) fixes membership fees.
Proposal
5. Clubs can form Junior Clubs (PJ),
according to the methods established
by the regulations in force.
a) are organized according to
“godfather” Clubs of reference;
b) are based on a standard Statute
approved by the International Board;
c) must comply with the fulfillments
established in the previous paragraph
4 letters a) and b);
d) must pay to the Area Governor or
District President the affiliation fee
every year.
1.a The International Bodies of P.I.
are:
- the General Assembly of the
Clubs;
- the International Board;
- the President’s Committee;
- the International President;
- the District Presidents Committee
- the Auditors’ Committee (A.C.);
- the Constitution and Arbitration
Board (C.A.B.).
b) The term of office is 4 years not
renewable
2.a) The National Bodies are:
- Districts;
- District Presidents;
- District Assemblies.
b) The term of offices is 4 years not
renewable
3.a) Local Bodies are:
- Areas;
- Area Governors;
- Area Assemblies.
b)The term of offices is 4 years not
renewable
4.a) Panathlon International local
autonomous members are:
- Clubs.
b)The term of office is 2 years and
can be renewed
5. The General Assembly elects:
a) the International President;
b) the Treasurer
c) the International Board Members
according to art. 9.5
d) 3 full members and 2 added
members of AC;
e) 3 full members and 2 added
members of CAB;
f) fixes membership fees.
6. The General Assembly is also
summoned within 6 months from the
session of the International Board,
and has the approval of the Annual
Economic-Financial, Patrimonial
Report in the agenda if it was not
approved by the AC.
1.a) The International Bodies of P.I.
are:
- the General Assembly of the
Clubs;
- the International Board;
- the President’s Committee;
- the International President;
- the District Presidents
Committee
- the Auditors’ Committee (A.C.);
- the Constitution and Arbitration
Board (C.A.B.).
b) The term of offices is 4 years.
Re-election can occur only once.
2.a) The National Bodies are:
- Districts;
- District Presidents;
- District Assemblies.
b) District Presidents last 4 years in
office and cannot be re-elected in
Districts where more Areas are
present. In all other cases, they can
be re-elected once.
3.a) Local Bodies are:
- Areas;
- Area Governors;
- Area Assemblies.
b) The term of offices is 4 years not
renewable
4.a) Panathlon International local
autonomous members are:
- Clubs.
b) The term of office is 2 years and
can be renewed
Article 9 – Elective Assembly Electoral Procedures
1. For Central Bodies, elections will
take place at the General Assembly,
with all Clubs - formed at least by 31
December of the year prior to the
year in which the Elective Assembly
will be held, and up-to-date with the
payments of membership fees entitled to vote on separate slips for
each of the said bodies.
The General Assembly elects:
the International President;
7 International Board members;
3 full members and 2 added
members of the Auditors’ Committee
(A.C.);
3 full members and 2 added
members of the Constitution and
Arbitration Board (C.A.B.)
Article 11 - International Board
1. It is composed of the International
President, of the Past President and of
7 Board Members elected by the
Assembly. The Secretary General, the
Treasurer, only if not a board
member, and at least one member of
the Auditors’ Committee take part
without voting right.
2. The International Board:
d) nominates:
the Secretary General;
the Treasurer;
the Head of Communication and
establishes the related guidelines;
f)
annually approves the draft of
the balance sheet and of the budget;
g) submits for approval to the
Ordinary Assembly:
the moral, organisation and
economic- financial, patrimonial
reports for the two previous years;
the motivated proposal for the
Club membership fees, for the two
years following the year in progress.
Article 12 - President’s
Committee
1. The President’s Committee
comprises the International President,
the Past President and the Vice
President. The President’s Committee
meeting is also attended, without
voting right, by one International
Board Member invited by the
President as a function of the topics to
be discussed, the Secretary General
and the Treasurer.
Article 13 – District Presidents
Committee
1. The District Presidents Committee
comprises the Presidents of the
Districts. It is called at least once a
year, it is chaired by the International
President and is assisted by the
President’s Committee.
1. For Central Bodies, elections will
take place at the General Assembly,
with all Clubs - formed at least by 31
December of the year prior to the
year in which the Elective Assembly
will be held, and up-to-date with the
payments of membership fees entitled to vote on separate slips for
each of the said bodies.
The General Assembly elects:
- the International President;
- the Treasurer
- The International Board Members
according to point 5 of this article
- 3 full members and 2 added
members of the Auditors’ Committee
(A.C.);
3 full members and 2 added
members of the Constitution and
Arbitration Board (C.A.B.)
1 It is composed of the International
President, of the Past President and of
the Board Members elected by the
Assembly. according to art. 9.5 and
by the Treasurer. Besides, also the
Secretary General and at least one
member of the AC take part without
voting right.
2. The International Board:
d) nominates:
- the Secretary General;
- the person in charge of
Communication, by fixing the
addresses;
f) annually approves the final balance
and the budget with the favorable
opinion of the AC.
g) submits to the Ordinary Assembly:
for ratification:
the moral, organisation and
economic- financial, patrimonial
reports for the two previous years;
the motivated proposal for the
Club membership fees, for the two
years following the year in progress.
1. The President’s Committee
comprises the International President,
the Past President and the Vice
President, the Treasurer and a
member of the International Board
upon invitation by the President
according to the themes dealt with.
Besides, the Secretary General and
the President of the AC, or a
representative, takes part without
voting right.
1. The District Presidents Committee
comprises the Presidents of the
Districts.
In even years, on the occasion of the
General Assembly, it is summoned in
plenary session and is presided over
by the International President and
assisted by the President’s
Committee.
In odd years, it is summoned for
continental areas, is presided over by
the International President or a
delegate without the participation of
the President’s Committee.
Article 14 - Auditors’ Committee
(A.C.)
2. Members are elected from among
panathletes, duly registered in the
Official Register of Auditors in their
country or having specific professional
competence (both for full and added
members), but shall not all belong to
the same District.
Article 15 - Constitution and
Arbitration Board (C.A.B.)
1. The Constitution and Arbitration
Board consists of three Full Members
and two Added Members, elected by
the General Assembly, but they shall
not all belong to the same District.
Article 18 – District Presidents
1. The President is elected by the
Clubs of his District, or by Governors
if the District is divided into several
Areas.
Article 23 -Treasurer
1. The Treasurer is appointed by the
International Board, with the same
term of office.
2. The Treasurer must have specific
experience in the administrative and
financial sector. He attends the
meetings of the International Board
and of the President’s Committee,
without voting rights unless he is an
International Board Member.
Article 25 - Revision of the
Constitution
Amendments to the Constitution can
be formulated:
b) by at least twenty per cent of
Clubs regularly established and up-todate with the requested provisions.
Amendments must reach the General
Secretariat by the December
preceding the General Assembly of
the following year.
All amendments shall be
communicated to all Clubs at least 60
days before the Extraordinary General
Assembly, together with the opinion
expressed by the Constitution and
Arbitration Board.
2. a) Members are elected from
among panathletes, duly registered in
the Official Register of Auditors in
their country or having specific
professional competence (both for full
and added members), but shall not all
belong to the same District.
b) In case of vacancy of an effective
member, the first of substitute
members steps in, also
notwithstanding point 2a
1. a) The Constitution and Arbitration
Board consists of three Full Members
and two Added Members, elected by
the General Assembly, but they shall
not all belong to the same District.
b) In case of vacancy of an effective
member, the first of substitute
members steps in, also
notwithstanding point 1a
1. The President is elected by the
Clubs of his District
1. The Treasurer is elected by the
General Assembly with the same
procedure as that concerning the
election of the International President
with the same term of office.
2. The Treasurer must have specific
experience in the administrative and
financial sector. He attends the
meetings of the International Board
and of the President’s Committee,
with voting right.
Amendments to the Constitution can
be formulated:
b) by at least 10 Clubs of at least 2
Districts regularly established and upto-date with the requested provisions.
Amendments must reach the General
Secretariat by the December
preceding the General Assembly of
the following year.
All amendments shall be
communicated to all Clubs at least 60
days before the Extraordinary General
Assembly, together with the opinion
expressed by the Constitution and
Arbitration Board.